Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site galeriekeltoum.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site galeriekeltoum.fr est édité par :
- Nom : Keltoum [À COMPLÉTER]
- Statut : Artiste peintre — Entrepreneur individuel
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Email : contact@galeriekeltoum.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- SIRET : [À COMPLÉTER]
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- Site web : vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site galeriekeltoum.fr — incluant, de façon non limitative, les œuvres d'art, photographies, textes, graphismes, logos, icônes et mises en page — est la propriété exclusive de Keltoum ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Keltoum.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
Les informations fournies sur le site galeriekeltoum.fr le sont à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. L'éditeur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel non conforme ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
L'éditeur décline également toute responsabilité quant aux éventuels dommages résultant de l'accès ou de l'utilisation de sites tiers liés par des liens hypertextes depuis le présent site.
Données personnelles & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'éditeur s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.
Données collectées :
- Formulaire de contact : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone (facultatif), message.
- Newsletter : adresse email.
- Commande : nom, prénom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone.
Finalités du traitement :
- Répondre aux demandes de contact.
- Envoyer la newsletter (avec consentement préalable).
- Traiter et expédier les commandes.
Les données personnelles ne sont en aucun cas cédées, vendues ou partagées avec des tiers, sauf obligation légale.
Vos droits :
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : contact@galeriekeltoum.fr
Cookies :
Le site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site. Aucun cookie de traçage publicitaire ou analytique n'est utilisé sans votre consentement préalable.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [À COMPLÉTER — ville].
Dernière mise à jour : avril 2026